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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 13
Versions de la disposition

Texte complet
13. Qualité des sols et planchers: Les sols et les planchers où s’effectuent les opérations de fonderie doivent être solides et sans irrégularité. Ils doivent être faits de terre, de matériaux incombustibles, à l’exception des planchers faits de blocs en bois spécialement traités. Les planchers doivent être constamment nettoyés et dégagés de tout obstacle.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 13.
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